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KALAO

L'agent qui décortique le cahier des clauses administratives

Le CCAP décide de ce qui se passera quand les choses iront mal : pénalités, délais, retenues, résiliation. On le lit vite avant de signer, et on le relit attentivement quand il est trop tard.

Contractuel et juridiqueEntreprise de pose
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La problématique

  • Les clauses qui coûtent sont réparties dans un document long, rédigé dans une langue qui décourage la lecture.
  • Les dérogations au CCAG ne sont pas toujours signalées comme telles, alors que ce sont elles qui changent la donne.
  • Les délais de réaction imposés à l'entreprise, souvent courts, ne sont pas repérés au moment de la signature.

Pour qui : Dirigeant, conducteur de travaux, responsable administratif.

Ce que fait l'agent

  • Extrait les clauses à enjeu : pénalités, délais, révision, retenue, avance, résiliation, garanties.
  • Signale les dérogations au CCAG et les clauses inhabituelles au regard de vos marchés courants.
  • Sort la liste des délais qui s'imposent à vous, avec leur point de départ.
  • Prépare vos observations avant signature quand une clause mérite d'être discutée.

Ce qu'il ne fait pas

Il ne donne pas de conseil juridique et ne se substitue pas à votre avocat sur les points sensibles.

Le gain réel

Vous signez en sachant ce que vous signez.

Comment on le met en place

Trois étapes, comme pour tous nos agents. La dernière conditionne la suite : tant que le résultat n'est pas au niveau sur un dossier que vous connaissez, on ajuste.

  1. 1

    On lit vos marchés types

    Ceux de vos donneurs d'ordre habituels, pour établir ce qui est normal chez vous et ce qui ne l'est pas.

  2. 2

    On écrit vos points de vigilance

    Les clauses qui vous ont déjà coûté, chez vous, dans votre métier.

  3. 3

    On teste sur un marché signé

    De préférence un qui s'est mal passé : l'agent doit avoir signalé la clause en cause.

Ce que vous fournissez

  • •Plusieurs CCAP de vos marchés récents.
  • •Vos litiges contractuels passés.
  • •Vos points de vigilance actuels.

Les textes mobilisés

  • •CCAG Travaux 2021 et ses dérogations possibles
  • •NF P03-001 pour les marchés privés
  • •Article 1231-5 du code civil sur les clauses pénales

Les NF DTU sont édités par l'AFNOR et protégés par le droit d'auteur. Nous ne les fournissons pas : l'agent s'appuie sur vos propres exemplaires.

Contact KALAO

Décrivez ce qui vous coûte du temps aujourd’hui, ou prenez directement une date. Dans les deux cas, nous partons d’un dossier réel, pas d’une présentation.

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